Mentions légales

Vous êtes actuellement connectés sur le site www.joosnabhan.com.

 

Éditeur du site

Le site internet accessible depuis l’adresse www.joosnabhan.com, ci-après le « Site », est édité par JOOSNABHAN, société SAS au capital de 60 000, 00 € – Siège social : 10-12 rue Rodier, 75009 Paris, immatriculée sous le numéro 797 835 329 RCS Paris –
tél : +33 (0)1
83 62 52 97

 

Directeurs de la publication :

Valentin Joos, Cofondateur

Pierre Nabhan, Cofondateur

 

Hébergeur

O.V.H –
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tél : +33 (0)8 20 32 03 63

Pour toute remarque, suggestion ou demande veuillez utiliser le formulaire de contact.

 

Avertissement

L’éditeur souhaite attirer l’attention de l’internaute sur les dispositions applicables à l’utilisation du présent Site et dont ce dernier doit avoir connaissance en tant qu’utilisateur. Il est rappelé en outre que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre les mesures appropriées pour la protection de ses données et logiciels.

 

Conditions d’utilisation du Site

L’accès au Site est gratuit. Le Site est soumis à la loi française.

Le Site est un site de présentation de JOOSNABHAN.

Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation dudit site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. JOOSNABHAN rappelle l’interdiction qui est faite à quiconque de placer un lien hypertexte sur les pages web de ce Site sans son autorisation préalable et expresse. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire.

 

Protection des données personnelles

D’une manière générale, il peut être demandé des informations à caractère personnel concernant l’utilisateur, comme ses noms, adresse postale et adresse électronique, notamment dans le cadre d’une demande de documentation ou de l’insertion d’un message électronique. Vos données à caractère personnel sont traitées sous le contrôle de JOOSNABHAN, en tant que responsable de traitement, et peuvent être utilisées à cette fin de communication ainsi que, sauf avis contraire de votre part, à des fins commerciales. Notre société pourra rendre disponibles les informations vous concernant auprès de partenaires. La liste des destinataires pourra être communiquée sur simple demande à JOOSNABHAN. Par ailleurs, notre serveur collecte les noms de domaine des visiteurs et non leur adresse électronique. De telles informations sont rassemblées pour évaluer le nombre de connexions, leur durée moyenne et les pages visitées. JOOSNABHAN utilise les informations en vue d’évaluer l’usage qui est fait du site et d’améliorer son contenu. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux Fichiers et Libertés, les utilisateurs du site bénéficient d’un droit d’accès, de modification et d’opposition au traitement des données les concernant. Les personnes peuvent exercer ce droit à tout moment auprès de JOOSNABHAN, par courrier notamment en écrivant à l’adresse du siège social.

 

Protection de la propriété intellectuelle

JOOSNABHAN se réserve la propriété exclusive de l’ensemble des droits d’auteur portant sur toutes les images, textes, photographies, dessins et plans d’architecture, constitutifs ou intégrés dans les pages web du Site ainsi que de tous les documents téléchargeables. La propriété de tiers ayant autorisé JOOSNABHAN à utiliser ces mêmes données pour son site est également réservée.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de tout élément entrant dans sa composition, quel qu’en soit le support ou le procédé, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Cookies

Nous vous informons de l’implantation d’un Cookie dans votre ordinateur. Un tel Cookie ne nous permet pas de vous identifier mais est destiné à enregistrer les informations vous concernant en vue de faciliter votre navigation sur le Site en vous permettant un accès plus rapide aux informations que vous avez déjà consultées. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de Cookie et que vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de sorte qu’il vous prévienne lorsqu’un cookie est déposé par un serveur web.